“Madame, Messieurs, il y a une personne que vous oubliez dans votre discussion, c’est le client!”. Outré, ce gérant de fortune, fils d’un grand banquier suisse et employé d’une banque privée genevoise. Outré que, lors d’un séminaire de droit bancaire organisé à Genève par le cabinet d’avocats Lenz & Staehelin le 30 avril, les orateurs se penchent sur les droits des tireurs d’alerte (dits aussi “dénonciateurs” ou “whistleblowers”), lesquels ont précisés dans le Code des obligations l’an dernier. Ce gérant aurait-il espéré au contraire qu’ils fussent collés au poteau d’exécution?

Les “tireurs d’alerte” sont au centre des préoccupations des banques et de leurs avocats depuis que certains Falciani, Birkenfeld, Elmer et autres ont livré à la justice, puis, parfois, aux médias, des informations ultra-sensibles que les banques pensaient pouvoir conserver éternellement dans le secrets de leurs coffres les plus solides. S’ils passent pour des héros aux yeux de certains, si les journalistes leur sont reconnaissant d’avoir pris des risques personnels considérables pour leur faire parvenir des informations capitales, leur popularité est exactement à l’inverse parmi les banquiers.

Ces derniers ont beaucoup de peine à comprendre la protection dont les dénonciateurs peuvent bénéficier désormais. Même si la loi suisse est loin de présenter les mêmes facilités ni incitations que le droit américain (il n’y a pas de récompenses en millions, en Suisse, par exemple). On peut évidememnt comprendre pourquoi. Les tireurs d’alerte sont à l’origine, pour une large part, de l’enchaînement d’événements qui ont conduit à la chute du secret bancaire et de la rente de situation qu’il offrait aux banques suisses.

Mais les temps ont radicalement changé et les orateurs des séminaires juridiques d’affaires ont perdu ce ton arrogant qu’ils adoptaient parfois il y a encore sept-huit ans lorsqu’ils se gaussaient des tentatives européennes de mettre fin au secret bancaire suisse. Les préocupations des hommes de loi se focalisent aujourd’hui sur les échanges d’informations fiscales, sur l’application des sanctions internationales, et sur les tireurs d’alerte, des thèmes à l’inverse à ce qu’ils étaient autrefois chargés de défendre.

A la question du gérant de fortune préoccupé par ses clients, la réponse des juristes a cinglé. Tant que que le client se conforme à la loi, il n’a rien à craindre. Mais il ne doit espérer aucune mansuétude de son banquier, de son avocat ni de personne d’autre si son nom apparaît sur une liste de fraudeurs dérobée par un tireur d’alerte. Cela paraît tellement évident qu’il ne faudrait même plus devoir le préciser!